Critère RGAA 12.1
Chaque ensemble de pages dispose-t-il de deux systèmes de navigation différents, au moins (hors cas particuliers) ?
Thématique 12 — Navigation.
Carte d’identité
| Thématique | 12 — Navigation (11 critères) |
|---|---|
| Tests | 1 |
| Correspondance WCAG | 2.4.5 Multiple Ways (AA) |
| Statut sur ce site | Conforme |
Les tests du critère
Un critère n’est validé que si tous ses tests le sont — et seulement s’il l’est sur toutes les pages de l’échantillon. Voir le calcul du taux de conformité.
-
12.1.1 — Chaque ensemble de pages vérifie-t-il une de ces conditions (hors cas particuliers) ?
- Un menu de navigation et un plan du site sont présents ;
- Un menu de navigation et un moteur de recherche sont présents ;
- Un moteur de recherche et un plan du site sont présents.
Cas particuliers
Il existe une gestion de cas particulier lorsque le site web est constitué d’une seule page ou d’un nombre très limité de pages (cf. note). Dans ce cas-là, le critère est non applicable.
Le critère est également non applicable pour les pages d’un ensemble de pages qui sont le résultat ou une partie d’un processus (un processus de paiement ou de prise de commande, par exemple).
Note : l’appréciation d’un nombre très limité de pages devrait être réservé à un site dont l’ensemble des pages sont atteignables depuis la page d’accueil.
Techniques WCAG associées
G63 · G64 · G161
Deux systèmes : le menu principal, présent sur toutes les pages, et une page « plan du site » exhaustive.
Constat de l’audit du 19/09/2026, conduit par NEWP, en audit interne sur l’intégralité des pages du site, selon le RGAA 4.1.2. Le détail figure dans notre déclaration d’accessibilité.
Le texte officiel
L’intitulé, les tests, les cas particuliers et les correspondances ci-dessus
sont repris du référentiel officiel — RGAA 4.1 — direction interministérielle du numérique — sous Licence ouverte,
sans reformulation. Sur ce sujet, une paraphrase est une source d’erreur.
Consulter le référentiel sur accessibilite.numerique.gouv.fr