Critère RGAA 9.2
Dans chaque page web, la structure du document est-elle cohérente (hors cas particuliers) ?
Thématique 9 — Structuration de l’information.
Carte d’identité
| Thématique | 9 — Structuration de l’information (4 critères) |
|---|---|
| Tests | 1 |
| Correspondance WCAG | 1.3.1 Info and Relationships (A) |
| Statut sur ce site | Conforme |
Les tests du critère
Un critère n’est validé que si tous ses tests le sont — et seulement s’il l’est sur toutes les pages de l’échantillon. Voir le calcul du taux de conformité.
-
9.2.1 — Dans chaque page web, la structure du document vérifie-t-elle ces conditions (hors cas particuliers) ?
- La zone d’en-tête de la page est structurée via une balise `<header>` ;
- Les zones de navigation principales et secondaires sont structurées via une balise `<nav>` ;
- La balise `<nav>` est réservée à la structuration des zones de navigation principales et secondaires ;
- La zone de contenu principal est structurée via une balise `<main>` ;
- La structure du document utilise une balise `<main>` visible unique ;
- La zone de pied de page est structurée via une balise `<footer>`.
Cas particuliers
Lorsque le doctype déclaré dans la page n’est pas le doctype HTML5, ce critère est non applicable.
Note technique
La balise `<main>` peut être utilisée plusieurs fois dans le même document HTML. Néanmoins, il ne peut y avoir en permanence qu’une seule balise visible et lisible par les technologies d’assistances, les autres devant disposer d’un attribut `hidden` ou d’un style permettant de les masquer aux technologies d’assistances. À noter cependant que l’utilisation d’un style seul restera insuffisante pour assurer l’unicité d’une balise `<main>` visible en cas de désactivation des feuilles de styles.
Techniques WCAG associées
G115 · ARIA11
header, nav, main et footer sur chaque page ; section pour les blocs de rubriques.
Constat de l’audit du 19/09/2026, conduit par NEWP, en audit interne sur l’intégralité des pages du site, selon le RGAA 4.1.2. Le détail figure dans notre déclaration d’accessibilité.
Le texte officiel
L’intitulé, les tests, les cas particuliers et les correspondances ci-dessus
sont repris du référentiel officiel — RGAA 4.1 — direction interministérielle du numérique — sous Licence ouverte,
sans reformulation. Sur ce sujet, une paraphrase est une source d’erreur.
Consulter le référentiel sur accessibilite.numerique.gouv.fr