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Critère RGAA 12.3

La page « plan du site » est-elle pertinente ?

Thématique 12 — Navigation.

Carte d’identité

Le critère 12.3 en un coup d’œil.
Thématique 12 — Navigation (11 critères)
Tests 3
Correspondance WCAG 2.4.5 Multiple Ways (AA)
Statut sur ce site Conforme

Les tests du critère

Un critère n’est validé que si tous ses tests le sont — et seulement s’il l’est sur toutes les pages de l’échantillon. Voir le calcul du taux de conformité.

  1. 12.3.1 — La page « plan du site » est-elle représentative de l’architecture générale du site ?
  2. 12.3.2 — Les liens du plan du site sont-ils fonctionnels ?
  3. 12.3.3 — Les liens du plan du site renvoient-ils bien vers les pages indiquées par l’intitulé ?

Techniques WCAG associées

G63

Sur ce site : conforme

Le plan du site liste les pages publiées et signale les pages prévues, sans lien.

Constat de l’audit du 19/09/2026, conduit par NEWP, en audit interne sur l’intégralité des pages du site, selon le RGAA 4.1.2. Le détail figure dans notre déclaration d’accessibilité.

Le texte officiel

L’intitulé, les tests, les cas particuliers et les correspondances ci-dessus sont repris du référentiel officiel — RGAA 4.1 — direction interministérielle du numérique — sous Licence ouverte, sans reformulation. Sur ce sujet, une paraphrase est une source d’erreur.
Consulter le référentiel sur accessibilite.numerique.gouv.fr

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